Conditions d'utilisation

Les conditions générales de vente ci-après déterminent les relations entre ARGANSEY et ses clients.

Le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente énoncées ci-dessous dès la validation de la commande.

Toute commande passée emporte l’adhésion du client, et ce sans aucune restriction, aux conditions générales de vente de ARGANSEY .

Article 1 : Objet

Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, express et écrite.

Elles s’appliquent aux transactions intervenant sur la boutique en ligne des produits d’artisanat, référencés par ARGANSEY , sur le site : www.arganseymaroc.com

Article 2 : Prix

Les prix indiqués pour chacun des produits commercialisés dans les différentes rubriques sont présentés en TTC.

Le prix de vente retenu pour l’achat d’un produit correspond à celui figurant en ligne au moment de l’enregistrement de la commande sur le site web.

Article 3: Paiement

Pour simplifier et sécuriser vos achats sur le site, nous vous offrons la possibilité :

PayPal, leader incontesté en matière de paiement en ligne, permet aux acheteurs et aux vendeurs d’envoyer et de recevoir des paiements en ligne. PayPal compte plus de 100 millions de comptes dans 103 pays et régions du monde. Il est accepté par les marchands partout, à la fois sur eBay et en dehors d’eBay. Est-ce un service sûr ? PayPal contribue à protéger les informations concernant votre carte bancaire grâce aux meilleurs systèmes présents sur le marché pour la sécurité et la prévention contre la fraude. Lorsque vous utilisez PayPal, vos informations financières ne sont jamais communiquées au marchand.

Article 4 : Confirmation des commandes

Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. ARGANSEY confirme l’acceptation de la commande au client à l’adresse mail que celui-ci aura communiquée. ARGANSEY se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure, ou dont les conditions de livraison ne seraient pas conformes à celles stipulées ci-dessous. Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

Article 5 : Livraison

Modalités de livraison :
La livraison est effectuée par le transporteur mandaté par ARGANSEY (ARAMEX'S, DHL, AMANA), et prendra effet au moment de l’enlèvement des produits par le transporteur qui délivrera le produit commandé à l’adresse de livraison mentionnée par le Client sur le bon de commande.

Délai de livraison :
Pour toute commande confirmée du lundi au vendredi (hors jours fériés) avant 11h sur le site web, la préparation de la commande aura lieu le jour même.

L’envoi est effectué dans un délai maximum de 72 heures.

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée sur le bon de commande. Le consommateur, peut à sa demande, obtenir l’envoi d’une facture à une adresse de facturation et non à l’adresse de livraison, en validant l’option prévue à cet effet sur le bon de commande.

Les zones de livraison :
Zone 1 : Andorre, Belgique, Canaries Iles, France, Gibraltar, Monaco.
Zone 2 : Allemagne, Luxembourg, Pays bas, Portugal, Royaume uni, San Marino.
Zone 3 : Algérie, Autriche, Chypre, Danemark, Finlande, Grèce, Guernsey, Irelande, Rép., Islande, Jersey, Libye, Liechtenstein, Malte, Mauritanie, Norvège, Suède, Suisse, Tunisie, Turquie, Etats-Unis.
Zone 4 : Arabie Saudite, Bahrein, Canada, Egypte, Emirates Arabe Unis, Iran, Israel, Jordanie, Koweit, Liban, Mexique, Syrie.
Zone 5 : Chine, Hong Kong, Inde, Japon, Pologne, Roumanie, Singapour, Taiwan.
Zone 6 : Afrique Du Sud, Albanie, Arménie, Biélorussie, Bosnie Herzégovina, Bulgarie, Cote d’Ivoire, Croatie, Estonie, Faroé Iles, Gabon, Georgie, Groenland, Hongrie, Kosovo.
Zone 7 : Afghanistan, Angola, Anguilla, Antigua, Antilles Hollandaise, Argentine, Aruba, Australie, Azerbaijan, Bahamas, Bangladesh, Barbades, Bélize, Bénin, Bermudes, Bhoutan, Bolivie, Botswana, Brézil, Brunei, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Cameroun, Cape Vert, Cayman Iles, Centrafique, Colombie, Comores, Congo, Cook Iles, Corée Du Nord, Corée Du Sud, Costa Rica, Cuba, Curacao, Djibouti, Dominicaine Rép, Dominicque iles, El Salvador, Equateur, Erythrée, Ethiopie, Falkland Iles, Fidji, Gambie, Ghana, Grenada, Guadeloupe, Guam, Guatemala, Guinée Bissau, Guinée Equatoriale, Guinée Rep, Guyana, Guyane Française, Haiti, Honduras, Indonésie, Irak, Jamaique, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Kiribati, Laos, Libéria, Macao, Madagascar, Malaisie, Malawi, Maldives, Mali, Marshall Iles, Martinique, Maurice iles, Mayotte, Micronésie, Mongolie, Montserrat, Mozambique, Myanmar, Namibie, Nauru, Nepal, Nicaragua, Niger, Nigeria, Niue Iles, Nouvelle Calédonie, Nouvelle Zélande, Ouganda, Ouzbekistan, Pakistan, Palau, Panama, Papouasie Nouvelle Guinée, Paraguay, Pérou, Philippines, Porto Rico, Reunion, île, Rwanda, Saint. Barthélémy, Saint. Kitts, Saint. Lucie, Saint. Martin, Saint. Vincent, Saipan, Samoa, Samoa Americane »iles » , Sao Tomé et Principe, Seychelles, Sierra Leone, Solomon Iles, Somali, Somalie, Soudan, Sri Lanka, Surinam, Swaziland, Tadjikistan, Tahiti, Tanzanie, Tchad, Thailande, Timor Est, Togo, Tonga, Trinité etTobago , Turkmenistan, Turks et Caicos Iles, Tuvalu, Uruguay, Vanuatu, Vénézuela, Vièrges Iles Américaines, Vièrges Iles Britaniques , Vietnam, Yémen, Zambie, Zimbabwe.

Article 6 : Satisfait ou remboursé

Vous disposez d’un délai de 7 jours, à compter du jour de la livraison de la commande, pour demander l’échange ou le remboursement d’un article. Cette garantie ne peut toutefois s’appliquer qu’aux articles retournés impérativement en bon état. En particulier, le produit retourné devra être accompagné du bordereau de retour (joint à la livraison) soigneusement rempli. Les frais de réexpédition restent à votre charge, sauf en cas d’erreur de notre part. Si le client exerce son droit de rétractation, ARGANSEY s’engage à lui rembourser les sommes initialement versées (hors frais de livraison) dans un délai de trente jours maximum.

Article 7 : Conformité des produits

Chaque article est une pièce unique, fabriqué manuellement par un artisan marocain. A ce titre, de légères variations de finition ou de couleurs sur les produits, propres au travail artisanal, peuvent apparaître et n’engagent en rien la responsabilité de ARGANSEY .

Article 8 : Disponibilité des produits

Tous les produits proposés au client sont fabriqués manuellement par des artisans marocains. Ces produits sont tous disponibles sur le stock de ARGANSEY . L’offre est valable jusqu’à épuisement du stock.

En cas d’indisponibilité provisoire ou définitive du produit demandé, ou de non acceptation par le client du délai de livraison qu’impose cette indisponibilité, ARGANSEY s’engage à proposer un produit similaire à son client qui conserve toute latitude pour l’accepter ou le refuser.

Article 9 : Propriété des produits

ARGANSEY conserve la propriété des produits commandés jusqu’au paiement effectif et intégral de leur prix. Si pour quelque raison que ce soir le produit a été livré, le client n’ayant pas effectué le paiement, ARGANSEY pourra reprendre le produit. Nonobstant ce qui précède, le client devient responsable des produits dès leur livraison, ce qui comprend les risques de perte ou de détérioration des biens soumis à la réserve de propriété ainsi que les dommages qu’ils pourraient occasionner.

Article 10 : Identification et confidentialité des données

La collecte des informations nominatives aux fins de vente à distance est obligatoire. Ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et contrats de garantie, le défaut de renseignement entraînent la non validation de la commande.


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